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La brocante des 3 filles
13 mars 2011

Conditions générales de venteLes présentes

Conditions générales de vente


Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre
la brocante des 3 filles et l'acheteur, et les conditions applicables à tout achat

-Caractéristiques des biens proposés
Les articles à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui
concerne les couleurs.

-Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site La brocante des 3 filles en sa qualité d'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués peuvent  comprendre  les frais de transport, d'envoi et d'autres seront à la charge du client.


-Commandes
L'acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande
au vendeur  (voir onglet « contactez l'auteur » sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse,adresse email s'il en a une) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis.

En retour, le vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et les frais de port, s'ils ne sont pas inclus.
Effectuer le paiement dans les conditions prévues (par chèque ou virement bancaire).
Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l'acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu'à réception du règlement.

-Frais de transport
Les frais de transport seront indiqués  lors de la commande et sont à la charge du client.
Suivant l'article commander l'envoi se fera: par colissimo ou transporteur privé.
Le prix varie selon le poids et la taille du colis, le vendeur en informera le client.

-Délais
Les délais de livraison sont de 7 jours à réception du paiement si le produit est disponible en stock
Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l'acheteur le délai. Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou
détériorations du colis par La Poste ou le transporteur.
L'acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.

-Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour .

-Propriété intellectuelle
Tous les articles du site de la brocante des 3 filles sont et restent la propriété
intellectuelle et exclusive de La brocante des 3 filles.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores

auto-entrepreneur numéro: 529 685 109 00017

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